Les robots sophistiqués grâce à l’IA
Cet article aborde le sujet des robots dotés d'IA qui transformeront la société, soulevant ainsi des questions juridiques.
DROIT ET ROBOTIQUE
C.Becouze
9/30/20245 min read


Les robots sophistiqués grâce à l’IA
Les innovations technologiques en matière d’intelligence artificielle (IA) ont profondément transformé notre société actuelle, en apportant des opportunités, mais aussi des défis significatifs. Parmi ces changements, l’apparition des robots comme réceptacles physiques des IA mérite une attention particulière. En effet, ces robots, munis de capacités cognitives avancées, sont programmés pour traiter des informations, effectuer des tâches complexes et interagir avec les humains d’une manière de plus en plus élaborée.
Les innovations rapides dans des domaines comme la robotique, le traitement du langage naturel et l’apprentissage automatique ont permis de créer des machines capables de remplir des fonctions variées, allant de la gestion logistique à l’assistance personnelle.
Par ailleurs, l’incorporation de l’IA dans des robots soulève de nombreuses questions sur l’éthique, la responsabilité et l’impact sur la société. Alors que ces technologies se répandent dans des secteurs tels que la santé, l’armée, l’automobile ou la restauration, leur utilisation entraîne des réflexions sur la protection de la vie privée, la sécurité ou encore les droits de propriété intellectuelle.
Dans ce contexte, il est essentiel de comprendre non seulement les aspects techniques du fonctionnement de ces robots comme réceptacles d’IA, mais aussi les diverses implications de leur présence dans notre quotidien. Les potentiels avantages, tels que l’amélioration de l’efficacité opérationnelle et le renforcement du bien-être, doivent être équilibrés avec les inconvénients, comme le risque de biais algorithmique ou la suppression d’emplois humains.
Ainsi, ces robots sophistiqués dotés d’IA soulèvent des dilemmes qui nécessitent une réflexion approfondie sur les enjeux sociétaux et juridiques que cela engendre. En effet, au fur et à mesure que les robots deviennent des acteurs incontournables de la société, il devient important de s’interroger sur la nature de leur interaction avec l’intelligence humaine.
Cet article juridique va explorer la définition des concepts clés. Ensuite, nous examinerons les avantages et les inconvénients des robots comme réceptacles d’IA. Après, nous analyserons les implications juridiques de l’IA dans les robots, puis des études de cas, pour finir sur les perspectives.
Définition des concepts clés
Pour aborder le sujet des robots comme supports physiques des IA, il est important de définir les concepts clés liés à ce sujet. Ainsi, le terme « robot » désigne généralement une machine capable d’accomplir des tâches de façon autonome ou partiellement autonome. De ce fait, de telles machines peuvent varier en complexité. En effet, elles peuvent aller d’outils mécaniques simples à des systèmes sophistiqués intégrant des technologies elles-mêmes sophistiquées. Par ailleurs, les robots sont régulièrement classés en différentes catégories, parmi lesquelles il y a :
Les robots industriels
Les robots domestiques
Les robots mobiles
Chacun de ces robots a des caractéristiques et des applications spécifiques.
D’autre part, l’IA fait référence à la capacité de systèmes informatiques à reproduire des compétences de l’intelligence humaine (IH). L’IA regroupe diverses technologies, telles que l’apprentissage automatique, le traitement du langage naturel ou encore la vision par ordinateur. Ainsi, ces systèmes sont programmés pour analyser des données, reconnaître des schémas et prendre des décisions, souvent grâce à des algorithmes capables d’apprendre et d’utiliser les données issues de l’apprentissage.
En outre, les capacités des IA à apprendre et à tenir compte rapidement de ces nouvelles données posent des questions sur leur intégration avec des supports physiques :
Comment éviter que les IA apprennent des données volontairement ou involontairement fausses et les prennent pour véridiques ?
Comment garder sous contrôle les IA ?
D’autre part, les « réceptacles physiques d’IA » se réfèrent à la définition suivante :
L’IA représente une chose incorporelle intégrée dans une chose physique. De ce fait, ce concept est important pour saisir le lien entre l’IA et le monde physique, car l’efficacité et la fonctionnalité d’un robot dépendent directement de son design et de sa structure physique. Ainsi, un robot doté d’une IA est un robot sophistiqué.
Par conséquent, cette définition nous permettra d’analyser plus en détail les impacts juridiques liés à l’utilisation des robots comme supports des intelligences artificielles.
Implications juridiques de l’IA dans les robots
L’essor des robots sophistiqués soulève plusieurs enjeux juridiques complexes. L’une des principales problématiques concerne la responsabilité juridique en cas de défaillance. En effet :
Qui est responsable lorsqu’un robot doté d’une IA cause des dommages ?
Cette interrogation peut être délicate, car cela implique plusieurs acteurs à la fois :
Le fabricant du robot
Celui qui a programmé l’IA
Le concepteur de l’IA
L’utilisateur du robot sophistiqué
Monsieur Jean-Sébastien Borghetti, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas, apporte une réponse. En effet, il considère que l’IA représente une chose incorporelle intégrée dans un véhicule terrestre à moteur (VTM) pour le rendre autonome. De ce fait, le VTM devient le réceptacle physique de l’IA. Par conséquent, l’article 1245-2 du Code civil (le régime des produits défectueux) pourrait s’appliquer en cas de défaillance dudit VTM.
Il est possible de transposer son analyse sur un robot sophistiqué autre qu’un VTM autonome.
Un autre point important concerne la propriété intellectuelle liée aux œuvres générées par l’IA intégrée dans les robots. En effet :
Qui détient les droits d’auteur sur une œuvre produite par un robot ?
Sachant que le droit positif considère que les créations résultant d’algorithmes sans intervention humaine directe empêchent leur reconnaissance comme originales. De ce fait, les œuvres générées par une IA, avec ou sans réceptacle physique, ne peuvent pas jouir des avantages juridiques des droits d’auteur.
Les enjeux juridiques liés aux robots sophistiqués sont nombreux et nécessitent un cadre juridique solide pour encadrer l’usage des robots réceptacles d’IA. Ainsi, dans un contexte juridique en constante évolution, il est important d’anticiper les conséquences sociétales et éthiques de ces innovations technologiques.
En effet, il est primordial de mettre en œuvre des protections juridiques appropriées pour assurer la sécurité des utilisateurs de ces robots sophistiqués et prévenir les abus potentiels desdits utilisateurs, du concepteur de l’IA ou encore du fabricant du robot.
Par conséquent, l’évolution des IA et des robots exige des débats approfondis afin de trouver des solutions juridiques efficaces, sans pour autant bloquer l’innovation technologique.
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