Les robots humanoïdes : droits et devoirs

Définition robotique des robots humanoïdes

Un robot humanoïde est un robot dont la conception physique et parfois même fonctionnelle s’inspire de l’anatomie de l'être humaine. De ce fait, du point de vue technique :

• Il peut se mouvoir (marche bipède, gestes articulés),

• Communiquer (voix, gestes, expressions faciales),

• Percevoir (caméras, capteurs, microphones),

• Et parfois prendre des décisions grâce à des systèmes d’intelligence artificielle (IA).

Ces robots sont utilisés dans des domaines tels que l'assistance aux personnes âgées, l'accueil dans les lieux publics, ou encore la recherche sur l'interaction homme-machine. De ce fait, ses comportements ont pour but d'interagir naturellement avec les humains dans des environnements :

• Sociaux

• Industriels

• Médicaux

• Domestiques

Les robots humanoïdes du futur

Dans notre société actuelle, la technologie progresse très vite, et les robots humanoïdes apparaissent comme des acteurs potentiels dans notre quotidien, pour peut-être un jour aider :

• Les personnes âgées,

• Les malades.

Ainsi, ces machines intelligentes, créées pour interagir avec les humains, posent une question importante :

Comment mettre en place un cadre juridique adéquat pour leurs droits et leurs obligations ?

En effet, il s'agit là d’un sujet essentiel, surtout en Europe, où les lois et les normes éthiques ont besoin d'être mises à jour pour s'adapter à cette nouvelle innovation technologique.

Les défis juridiques des robots humanoïdes

L'essor des robots humanoïdes amène plusieurs questions juridiques difficiles, telles que :

• Quels sont les droits de ces entités ?

• Sont-ils vus comme des êtres avec des droits similaires à ceux des humains ou juste comme des outils pour leurs créateurs ?

En cette fin d'année 2024, prévoir pour 2025 la création d'une charte des droits pour les robots humanoïdes pourrait être un pas en avant important pour trouver un équilibre entre leurs capacités et les responsabilités des entreprises qui les fabriquent.

Sur le plan juridique, les robots humanoïdes ne bénéficient pas en 2024 d’un statut juridique spécifique universel. En effet, ils sont considérés comme des biens ou dispositifs techniques, propriété de personnes physiques ou bien morales, soumis au droit commun des biens et de la responsabilité civile ou pénale en cas de dommage causé.

Par ailleurs, certains débats et propositions juridiques se dessinent :

• Le Parlement européen, dans une résolution de 2017, a proposé de réfléchir à une personnalité juridique électronique pour certains robots autonomes, afin de clarifier la responsabilité en cas de dommages.

• Aucun État à ce jour n’a conféré de droits ou devoirs à un robot humanoïde.

• En matière de données personnelles, un robot humanoïde pouvant capter et traiter des informations sensibles (images, voix, comportements) est soumis aux normes comme le règlement général sur la protection des données (RGPD) sur le territoire de l'Union européenne.

• Dans les interactions sociales, un robot humanoïde ne peut pas être assimilé à une personne, mais il soulève des questions éthiques et juridiques sur la perception d’humanité, le consentement ou la dignité des utilisateurs.

Responsabilités éthiques et sociétales

En plus de l'aspect juridique, il faut aussi discuter des devoirs des robots humanoïdes. De ce fait, ceci soulève la question suivante :

Quel est vraiment leur rôle dans la société et comment peuvent-ils être utilisés de manière éthique ?

D'autre part, il ne faut pas négliger les personnes qui peuvent être laissées de côté. En effet, avec l'utilisation possible des robots humanoïdes, des inquiétudes sur l'emploi et le bien-être des humains vont inévitablement apparaître, comme par exemple :

• Le remplacement de certains métiers (femme de ménage, vigile, jardinier),

• Le risque pour certains utilisateurs (personnes âgées, malades) d’avoir peu ou plus d'interactions sociales avec des humains.

Ainsi, les entreprises qui conçoivent ces robots humanoïdes devront être responsables de l'impact social de leurs créations. Cette responsabilité collective peut aider à intégrer ces robots dans notre vie sans causer de dommages à la société.

L'avenir des robots humanoïdes en Europe

C’est dans ce contexte que la question des droits et obligations des robots humanoïdes constitue un nouveau défi pour l'Europe et les autres États.

En effet, alors que les législateurs essaient de suivre le rythme rapide de l'innovation technologique, il est crucial de s'assurer que les bénéfices des robots humanoïdes soient partagés équitablement, tout en régulant leurs responsabilités pour éviter des abus.

Par conséquent, plus les discussions avanceront, plus il deviendra vital d'avoir un cadre législatif adapté pour permettre une coexistence harmonieuse entre les humains et les robots humanoïdes dans un avenir plus ou moins proche.

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